Saviez-vous que vous pourriez réduire les coûts nets de votre chirurgie ?
Les crédits d’impôts pour frais médicaux, une police d’assurance et un remboursement par le régime public des frais professionnels sont des moyens potentiels pour ce faire. La Clinique Duval, a préparé ce document à titre informatif pour vous.
Puisque plusieurs éléments spécifiques à la situation de chaque patient peuvent avoir un impact sur ces calculs, nous conseillons de consulter un expert-comptable et votre assureur qui pourront faire une analyse juste de votre dossier. Veuillez noter que les informations contenues dans ce document sont celles en vigueur pour l’année financière 2023.
Crédit d’impôts pour Frais médicaux
Le crédit pour frais médicaux est de 15% au fédéral et 20 % au Québec
Réduction des frais médicaux
Les frais médicaux admissibles sont par ailleurs réduits en fonction du revenu net.
Au fédéral, les frais médicaux sont réduits de 3 % du revenu net individuel.
Par exemple, un contribuable gagnant 60 000 $ pourra réclamer un crédit de 15 % sur les frais médicaux qui excèdent 1 800 $ (60 000 $ x 3 %). Ils ne peuvent, cependant, être réduits de plus de 2 635 $, ce qui correspond à 3 % du revenu net de 87 833 $.
Au Québec, les frais médicaux sont réduits en fonction de 3 % du revenu net familial et ce, sans limite de réduction. Par exemple, si le revenu net familial est de 300 000 $, seule la portion des frais médicaux qui excède 9 000 $ (300000 $ x 3 %) pourra donner droit au crédit de 20 %.
| Frais médicaux (année imposition 2023) | ||
|---|---|---|
| Fédéral | Québec | |
| Taux du crédit | 15 % | 20 % |
| Réduction des frais médicaux en fonction du revenu | Moindre de : 3 % du revenu net du contribuable jusqu’à 87 833 $ Réduction maximum de 2 635 $ |
3 % du revenu net familial sans limite de réduction |
- Au fédéral, il est souvent avantageux de réclamer les frais médicaux sur la déclaration d’impôt du conjoint ayant le revenu net le moins élevé lorsque celui-ci est inférieur à 87 833 $.
- Au Québec, les frais de déplacement et de logement sont admissibles lorsque les soins médicaux ne sont pas disponibles dans un rayon de 200 km du domicile.
- Le montant de frais médicaux réclamés doit être réduit de tout autre remboursement (assurance privée, remboursement du régime public)
| Exemple Un couple avec un revenu net de 200 000$ (chacun 100 000$) Frais de remplacement de la hanche 23 500$ |
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|---|---|---|
| Crédit d’impôt | Fédéral : | 3129,75$ |
| Québec : | 3500,00$ | |
| Total : | 6629,75$ | |
Assurances pour frais de Santé
Si vous souscrivez à une police d’assurances pour frais médicaux, il est possible qu’elle couvre certains services médicaux offerts à la Clinique Duval.
Voici une liste d’éléments qui peuvent être inclus dans votre assurance médicale : Prélèvements sanguins, analyses sanguines, électrocardiogramme, physiothérapie, hospitalisation dans une chambre individuelle, implants orthopédiques, frais de chirurgie, médicaments, cryothérapie, etc.
Services médicaux professionnels hors-provinces
Si vous n’êtes pas résident du Québec, le principe de transférabilité de la Loi canadienne sur la santé vous permet de réclamer à votre gouvernement provincial le remboursement de frais professionnels payés à la Clinique Duval. Les frais admissibles sont ceux : du médecin généraliste, de l’anesthésiste et du chirurgien
La Clinique Duval préparera pour vous le formulaire de remboursement à cet effet. Il ne vous restera qu’à le signer et l’expédier à votre instance gouvernementale provinciale.
Il est important de noter que les montants remboursés par votre gouvernement correspondront seulement aux tarifs publics équivalents approuvés par chaque province. Ces taris sont inférieurs à ceux facturés à la Clinique Duval. Également, vous pourriez devoir déduire les montants ainsi remboursés des frais médicaux réclamés dans votre déclaration de revenus.
En plus de la santé orthopédique, la santé financière est un élément important !
Références
Chaire de recherche Fiscalité et Finances publiques de l’Université Sherbrooke :
https://cffp.recherche.usherbrooke.ca/wp-content/uploads/2023/01/38_credit_frais_medicaux_2022_VF.pdf
Québec : https://www.revenuquebec.ca/documents/fr/publications/in/IN-130%282022-10%29.pdf